Mentions Légales

Désignation du site

Nom du site : Ecureuils Montessori

Accès au site : https://www.ecureuils-montessori.fr/

Éditeur

Raina Goddu

90, Avenue Millies Lacroix
38130 ÉCHIROLLES

Téléphone : 04.06.85.40.83.
Email : admin@ecureuils-montessori.fr

Hébergeur : O2SWITCH

Marque déposée INPI : 09 3 645 729
Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand – France

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site ecureuils-montessori.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ecureuils-montessori.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ecureuils-montessori.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site ecureuils-montessori.fr est mis à jour régulièrement par Raina Goddu ainsi que l’équipe de rédaction. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Loi informatique et liberté

  • La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004.
  • Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). En particulier ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.
  • Loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse.
  • Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française.
  • Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
  • Les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la propriété littéraire et artistique.

Droits d’auteur et copyright

L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de .
Le site Internet de ecureuils-montessori.fr, dans la totalité de ses composantes (textes, éléments graphiques, photos) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.
Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, ecureuils-montessori.fr ne commercialise aucun fichier d’adresses ou de courriels.

Liens hypertextes

Le site décline toute responsabilité quant aux sites Internet possédants un lien vers ecureuils-montessori.fr.
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet, ecureuils-montessori.fr n’assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine ecureuils-montessori.fr.

Données personnelles

Les données vous concernant (newsletter, formulaire de contact, commentaires) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées par ecureuils-montessori.fr à des tiers.

En application de la loi informatique et liberté vous disposez des droits suivants :

  • Article 26 : Droit d’opposition.
  • Articles 34 à 38 : Droits d’accès Article
  • Article 36 : Droit de rectification
  • À propos des données vous concernant, vous pouvez demander une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite par la loi.

Cookies

ecureuils-montessori.fr souhaite implanter un cookie dans votre système informatique. Un cookie ne permet pas à ecureuils-montessori.fr de vous identifier. En revanche il enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site. Ainsi sont enregistrées notamment les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de consultation.

En utilisant notre site, vous consentez à l’utilisation des Cookies. Vous pouvez toutefois choisir à tout moment de désactiver tout ou une partie de ces Cookies, à l’exception des Cookies techniques nécessaires au fonctionnement du site. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les Cookies qui sont déposés dans votre terminal et vous demander de les accepter ou pas.

Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.